Mentions légales

Éditeur du site

Groupement National des Transports Combinés (GNTC)
Association loi 1901
58 rue de la Victoire, 75009 Paris
Téléphone : +33 6.81.84.26.21
Email : secretariat@gntc.fr
Président : Rémy CROCHET

Hébergement

Ce site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphiques, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive du GNTC ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable du GNTC.

Crédits

Conception et développement du site : JC Meilland
Cartographie interactive : données GNTC, fonds de carte OpenStreetMap
Photographies : GNTC, droits réservés

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Le GNTC n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible. Toutefois, le GNTC ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées. Le GNTC se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.